Modalités d'utilisation du
site
Ce site Web,
www.promotionsusb.ca,
a été créé par USB Promotions (9121-3744 Québec Inc.). L'accès à ce site Web et son utilisation sont
assujettis aux modalités qui suivent. Si vous n'acceptez pas ces modalités,
veuillez vous abstenir d'utiliser ce site Web.
1. DROITS DE PROPRIÉTÉ
Le contenu de ce site Web incluant, mais sans s'y limiter les modèles,
images, information, documentation, économiseurs d'écran, cartes électroniques,
programmes et logiciels quelconques, est protégé en vertu des lois sur le droit
d'auteur et/ou autres droits de propriété détenus par USB Promotions. Vous avez
l'autorisation de télécharger sur votre ordinateur ou d'imprimer une copie des
pages se trouvant sur ce site pour votre usage personnel et à des fins privées
uniquement, et ce, à condition de ne pas effacer ou modifier les avis de droits
d'auteur ou tout autre avis de propriété. Ce site Web ne peut être reproduit,
transmis, modifié, lié ou utilisé à des fins publiques ou commerciales sans
l'autorisation écrite préalable d'USB Promotions.
2. MARQUES DE COMMERCE
Il est interdit d'utiliser les marques de commerce et logos d'USB Promotions ou
d'autres marques et logos apparaissant sur ce site sans l'autorisation écrite
préalable d'USB Promotions, de les utiliser en relation avec un produit ou
service qui n'est pas offert par USB Promotions de manière susceptible de créer
de la confusion chez les clients ou de manière à discréditer ou dénigrer USB
Promotions. L'utilisation malveillante de la marque de commerce ou du logo de ce
site Web est strictement défendue.
3. EXONÉRATION
USB Promotions réfute toute garantie, expresse ou implicite, ou représentation
de quelque nature que ce soit sur ce site Web. USB Promotions renonce
formellement à toute représentation ou garantie y compris, mais sans s'y
limiter, la qualité marchande et de compatibilité à des fins particulières. USB
Promotions n'est pas non plus responsable du caractère exact ou à jour de
l'information figurant sur ce site Web. USB Promotions rejette également toute
responsabilité quant à toute interruption du site, la survenance de bogues ou de
virus et pour tout dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif ou de tout
autre dommage : perte de données, de revenus ou de profits et/ou revendication
quelconque de tierce partie découlant de l'utilisation, de l'accès à ou de
l'incapacité à utiliser l'information et/ou les produits contenus dans ce site
Web ou tout dommage survenant ou en relation avec l'utilisation de ce site Web
et son contenu. Vous accédez à ce site et l'utilisez à vos propres risques.
4. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
USB Promotions s'engage à protéger la vie privée des internautes qui visitent
son site Web. Vous pouvez accéder, rectifier et retirer tout renseignement
personnel vous concernant en faisant parvenir une demande écrite à USB
Promotions. USB Promotions peut utiliser les renseignements que vous lui aurez
fournis à des fins de marketing.
5. VOS COMMUNICATIONS
Toute communication effectuée ou tout document transmis sur le site par courrier
électronique ou en participant à un concours, une compétition, une promotion ou
autrement, incluant, mais sans s'y limiter toute donnée, question, réponse,
idée, concept, savoir-faire, technique, commentaire ou suggestion de quelque
nature que ce soit ("ladite communication"), à l'exception des renseignements
personnels des visiteurs, ne sera pas considéré comme confidentiel, exclusif ou
comme secret commercial par USB Promotions. Ladite communication deviendra la
propriété d'USB Promotions. Par ailleurs et subsidiairement, en transmettant ou
en diffusant ladite communication sur ce site Web, vous accordez automatiquement
à USB Promotions, sans dédommagement à votre intention, la licence libre de
redevance, perpétuelle, irrévocable et illimitée d'utiliser, de reproduire, de
publier, de modifier, de traduire, d'exécuter, de transmettre, d'afficher et de
distribuer ladite communication, en tout ou en partie, et d'accorder une
sous‑licence des droits à qui que ce soit, à la seule discrétion d'USB
Promotions. Ladite communication pourra être utilisée à toutes fins, y compris,
mais sans s'y limiter, la reproduction, la transmission, la modification, la
publication, la diffusion et l'affichage, ou le développement, la fabrication et
la commercialisation de produits utilisant ladite communication.
6. HYPERLIENS
Ce site Web peut contenir des hyperliens vers d'autres sites Web, mais cela ne
signifie pas qu'USB Promotions approuve le contenu de ces sites. USB Promotions
n'a pas fait l'examen des sites Web en lien avec le sien et n'assume aucune
responsabilité à l'égard de leur contenu, des pratiques relatives à la vie
privée et de l'exactitude de tout autre lien que ce soit vers ce site Web. Vous
accédez aux sites Web de tierces parties à vos propres risques.
7. MODIFICATIONS
USB Promotions se réserve le droit de modifier les modalités et le contenu de ce
site Web en tout temps et sans préavis.
8. DISPOSITIONS DIVERSES
Les intitulés des modalités ne servent qu'à en faciliter la consultation et ne
doivent pas servir à l'interprétation de l'une ou l'autre des modalités
contenues aux présentes.